Dernière mise à jour : 1er juillet 2026
Conformément à l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site CHOPE2TOUT.
Éditeur du site
Le site CHOPE2TOUT est édité par :
[À COMPLÉTER : Prénom NOM ou raison sociale]
Forme juridique : [À COMPLÉTER : ex. Entrepreneur individuel (micro-entreprise), SASU, EURL…]
Adresse : 6 Rue de la Verrerie, 06150 Cannes, France
Numéro SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — pour un micro-entrepreneur en franchise : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
E-mail : chope2tout@gmail.com
Téléphone : [À COMPLÉTER, facultatif]
Directeur de la publication
[À COMPLÉTER : Prénom NOM]
Hébergeur
Le site est hébergé par Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2ᵉ étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
www.shopify.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, images, logos, marques, mise en page) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite de l'éditeur est interdite et constitue une contrefaçon.
Données personnelles & cookies
Les modalités de collecte et de traitement de vos données personnelles ainsi que l'usage des cookies sont détaillés dans notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés ».
Responsabilité
L'éditeur met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour, mais ne saurait garantir leur exhaustivité ou leur actualité. L'utilisateur reste seul responsable de l'utilisation qu'il fait du site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relève des tribunaux français compétents.